Coup de pouce pour le système judiciaire en Sierra Leone

24 juin 2015

Le PNUD a aidé des jeunes, des femmes et d’autres groupes vulnérables à avoir un accès à la justice dans les régions éloignées. Photo : PNUD Sierra Leone / Lesley Wright

Moyamba, Sierra Leone – Cela fait maintenant plus de deux ans que Sorbah, 17 ans, vit dans la peur et l’incertitude. Accusé à tort de cambriolage au début de l’année 2013, sa vie a été mise en suspens.

« J’étais inquiet au sujet de mon avenir et je me demandais si je pourrais retourner un jour à l’école », explique-t-il.

Mais dans la salle d’audience où sa famille et ses amis étaient venus en nombre, le verdict est finalement tombé dans un tonnerre d’applaudissements : non coupable.

« C’est un grand jour pour moi. Je suis vraiment soulagé et heureux. L’Ebola s’en va, la justice revient », s’exclame-t-il.

L’Ebola a lourdement influencé le système judiciaire de la Sierra Leone. Les procédures judiciaires ont été suspendues ou ralenties, car les fonctionnaires ne venaient plus travailler. Le nombre d’arrestations faites en vertu de lois d’exception s’est multiplié, mettant à rude épreuve les prisons déjà surpeuplées. Bon nombre de détenus sont longtemps restés sans jugement.

« Même à Freetown [la capitale], nous avons dû réduire nos activités au strict minimum, car les juges craignaient que le virus Ebola se propage s’il y avait trop de monde dans les tribunaux », indique Stephen Yaya Mansaray, le Greffier par intérim de la Cour suprême de Sierra Leone.

La situation était encore plus grave dans les régions difficiles d’accès.

« Nous n’avons pas pu assurer le fonctionnement de la Haute Cour de Moyamba et d’autres districts, parce qu’il aurait fallu déplacer tout le monde, les juges, le greffier, le parquet, le matériel et les pièces à conviction. Sans même parler des dossiers », explique Yaya Mansaray.

Avant l’épidémie, des tribunaux mobiles avaient été mis en place pour s’assurer que les accusés des régions reculées bénéficient de procès équitables. Lorsque les tribunaux sont plus proches des scènes de crime, cela signifie que les victimes, les témoins et les communautés locales peuvent participer aux procédures.

Avec l’appui du PNUD, les tribunaux mobiles sont remis en activité et contribuent à rattraper le retard dans les affaires en instance à Moyamba et dans trois des districts les plus touchés.

« Avec l’appui financier et technique du PNUD, le tribunal mobile de Moyamba a déjà clos 24 des 36 affaires en instance depuis le pic de l’épidémie », explique Lionel Laurens, le coordinateur de la réponse immédiate à la maladie à virus Ebola pour le PNUD en Sierra Leone.

« L’arriéré des affaires en instance dans les districts de Port Loko et de Freetown a également été résorbé pour moitié », ajoute-t-il.

Selon le Greffier par intérim de la Cour suprême, Yaya Mansaray, « l’appui apporté par le PNUD a été déterminant pour accélérer les procédures et mettre en place des tribunaux itinérants ».

Le soutien apporté par le PNUD aux tribunaux mobiles a démarré en 2011, dans le cadre d’un programme visant à renforcer l’accès à la justice dans tout le pays, notamment dans les zones reculées.

Dans le cadre de ce programme, le PNUD a commencé récemment à apporter une aide aux tribunaux spéciaux pour les victimes de violences sexuelles et sexistes. Ces tribunaux spéciaux mettent davantage l’accent sur les victimes », précise Laurens, le coordinateur du PNUD.

Sudipto Mukerjee, le directeur de pays du PNUD en Sierra Leone, rappelle que « les personnes placées en détention provisoire en attente de jugement font partie des plus vulnérables du pays ».

« La prochaine phase de nos activités d’appui au secteur judiciaire jettera les bases d’un système judiciaire solide et efficace, au fur et à mesure que le pays se reconstruit après la crise de l’Ebola », ajoute-t-il. 

Le soutien aux plus vulnérables est au cœur du plan national de relèvement après l’Ebola, qui a pour objectif de parvenir à ramener et maintenir à zéro le nombre de cas et de s’attaquer aux domaines prioritaires, comme les soins de santé et d’autres services.

Pour appuyer le gouvernement, le PNUD a lancé son propre plan de relèvement. Ce programme de 18 mois devrait « renforcer la capacité du gouvernement à coordonner le relèvement, contribuer à juguler toute nouvelle flambée épidémique, faire face aux répercussions socio-économiques de la maladie et renforcer la résilience de communautés sévèrement touchées », indique Mukerjee.

Le PNUD est l’organisation principale de l’ONU pour l’appui au relèvement après l’Ebola dans les trois pays les plus sévèrement touchés, la Guinée, le Liberia et la Sierra Leone.

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